Consulenza fiscale e societaria - Torino, Milano, Roma

Compétences

Conseil Fiscal pour les Compagnies et les Individuels.

Domains de Compètence:


PLANIFICATION FISCALE INTERNATIONALE

Bien que le terme “planification fiscale internationale” soit souvent abusé, l’activité de structurations des véhicules sociétaires, des instruments contractuels et des autres institutes judiciaires qui permettent le contrôle et la sauvegarde fiscalement efficace des entreprises familiales et des patrimoines des HNWI revêt une importance fondamentale dans la scène économique d’aujourd’hui.

Le Cabinet s’ajourne constamment sur les modalités les plus efficaces sur l’utilisation des instruments législatifs internes et ceux qui sont prévus par la législation des autres Etats: en outre, il fournit l’assistance nécessaire pour la correcte répartition des revenus parmi les divers Etats dans lesquelles l’entreprise existe et opère, ou mieux où les investissements de portefeuille ont lieu.

Les thèmes qui font partie de la compétence du Cabinet sont les établissements stables, l’effectivité de la résidence des personnes physiques et judiciaires, le transfer price, les opérations extraordinaires transfrontalières, le CFC et, en général, les rapports internationaux de nature fiscale.

L’exploitations des dispositions fiscaux nées dans le domaine de la “compétition fiscale vertueuse” parmi les Etats – et les dispositions italiennes en particulier – offre un choix suffisamment vaste afin d’éviter soigneusement la protection des règles à encadrer dans la «compétition fiscale dommageable».


FISCALITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES

Le Cabinet est spécialisé dans la planification immobilière et la fiscalité des patrimoines privés, y inclus ses implications internationaux.
Le Cabinet a une considérable expérience dans le domaine des déclarations de revenus et des autres aspects tributaires des personnes physiques non résidentes qui soient titulaires de revenus imposables en Italie.

A notre avis, l’Italie possède une excellente discipline fiscale pour ceux qui proviennent des autres Etats caractérisés par une imposition sur les revenus très élevée et pour les particuliers qui ont l’intention de rendre imposable leur revenus de portefeuille en Italie. A cet égard, le Cabinet offre à ses clients l’assistance la plus efficace et complète.

Parmi les spécialisation du Cabinet rentrent la fiscalité des investissements étrangers des personnes physiques résidentes, notamment les implications des dispositions introduites pendant l’année 2009 en matière de déclaration de l’existence de toute propriété à l’étranger, de sociétés de famille transparentes et de lutte aux paradis fiscaux.


TAXART

Le Cabinet a développé une experience avancée dans la fiscalité de l'art pendant plusieurs années, en assistant galeries d'art nationales et internationales, artistes, collectionneurs privés et organizations non-profit proprietaries des collections d'art. 

Different associés du Cabinet sont expert en:

  • movements transnationals des ouvres d'art et operations TVA connectées;
  • planification de la transmission des collections d'art, soit par héritage soit par transaction entre vivants;
  • droit de l'art e des biens culturels, autorisation à l'exportation e droit de suite.

 



CONTENTIEUX FISCAL

Le Cabinet possède une très considérable expérience dans le contentieux fiscal, en assistant ses clients pendant les audits fiscaux et dans tous les phases du contentieux: en outre, le Cabinet a accumulé une significative expérience dans le domaine des accords extrajudiciaires.

Pendant les dernières années, en particulier, on a fournit de l’assistance à des sociétés non résidentes pour la correcte détermination des revenus produits en Italie en contre-interrogatoire avec l’Administration Financière.

En coopération avec le réseau de contactes professionnels à l’étranger, le Cabinet a acquis de l’expérience dans l’application des procédures bilatérales prévues des Conventions Internationaux contre les doubles impositions.


Planification financière et réorganisation des patrimoines familiales

Le Cabinet a une remarquable expérience pour ce qui concerne la réorganisation des patrimoines familiales, en utilisant les instruments judiciaires mis à la disposition du droit national et du droit des autre Etats. Dans ce domaine on peut inclure la création et l’utilisation des véhicules judiciaires les plus appropriés, de la société civile aux sociétés par actions, en passant à travers le fondations, les mandats fiduciaires et les institutes analogues.

Notamment, les réorganisations ont lieu dans le domaine transfrontalier et le Cabinet fournit de l’assistance pour la planification des patrimoines familiales qui ont des « ramifications » dans plusieurs Etats, en utilisant, alors qu’il est nécessaire, le soutien des experts internationaux.
Dans le domaine des réorganisations des patrimoines, le principe que le Cabinet a appliqué jusqu’au présent et qui représente aussi le fondement de la philosophie de travail du Cabinet, est que l’instrument judiciaire le plus immédiate parmi ceux qui sont à disposition dans un certain moment, sera d’habitude le meilleur par rapport aux résultats obtenus et les coûts soutenus afin de créer le structures «planifiées» qui doivent être tracées et retracées de plus en plus fréquemment...

On se définit des «pionniers» dans le domaine du family office: on exerce d’habitude les fonctions de conseil qui sont typiques de cet institut et on a aussi une participation de contrôle dans une société fiduciaire italienne, la Fiduciaria Cavour (www.fiduciariacavour.it).


TVA et douanes

Le Cabinet assiste ses clients dans le domaine de la TVA concernant les opérations transfrontalières, approfondit et ajourne constamment la connaissance de la TVA européenne et les adresses de la Court de Justice de la Communauté Européenne.

Pour compléter l’activité de consultation sur la TVA internationale, le Cabinet fournit de l’assistance douanière aux entreprises italienne et étrangères.
Le Cabinet opère comme représentant TVA de sociétés étrangères.

En outre, on a accumulé une expérience remarquable pour ce qui concerne l’application de la TVA dans le domaine de l’art. Le Cabinet assiste les galeries d’art et les collectionneurs qui ont plusieurs rapport d’affaires avec l’étranger.



FUSIONS ET ACQUISITIONS 

Le Cabinet fournit son assistance aux actionnaires des entreprises familiales pour l’acquisition des autres entreprises, ou bien le transfert de l’entreprise dans le domaine du passage de génération ou encore pour la cession des entreprises «mûres» aux investisseurs ou aux autres entreprises du même secteur.

Notre assistance vont de l’accomplissement des due diligences (fiscaux, comptables et d’entreprise) aux organisations des opérations extraordinaires finalisées à la cession ou à l’acquisition, à l’assistance de négociation et contractuelle. Préférablement, le Cabinet accomplit son activité d’assistance contractuelle en coopération avec l’avocat de confiance du client ou un avocat proposé et choisi par le Cabinet tout en considérant la valeur et la complexité du contrat.

Dante & Associati possède une considérable expérience dans le domaine des fusions et acquisitions cross border; le Cabinet peut développer cette activité également en français ou en anglais; en outre, il maîtrise les critères de l’investment banking internationale.


Evaluations d'entrèprise et business plan

Dante & Associati a accumulé une considérable expérience dans les évaluations d'entreprise et maîtrise toutes les méthodes d'évaluation modernes, appliquées soit aux évaluations finalisées à l'exécution des opérations extraordinaires qu'aux évaluations fondées sur des négociations dans le domaine des opérations de M&A.

Le Cabinet vante une remarquable expérience dans la préparations des offering memorandum pour de petites et moyennes entreprises et les projets des restructuration, inclus ceux qui sont prédisposés dans le domaine des procédures de faillite.

Plusieurs professionnels du Cabinet sont spécialisés dans la préparation des business plans et dans l'implémentation des procédures de budgeting et reporting à l'anglais.


Bilan, principes de contabilité et fiscalité des entreprises

Le Cabinet Dante & Associati prête son assistance dans la préparation de bilan d’exercice et consolidés pour des entreprises industrielles, manufacturières, du secteur tertiaire et immobilier, même en concentrant l’attention sur la conformité avec les principes de comptabilité nationaux et internationaux, aux solutions des problèmes spécifiques, concernant aussi les établissements de comptabilité du bilan et conséquentes aux opérations extraordinaires.

Parmi les activités accomplies par le Cabinet, on inclut tous les accomplissements fiscaux liés aux bilans des sociétés, en particulier la détermination des impôts directes et les choix de planification fiscale pour la fiscalité d’entreprise.

En outre, le Cabinet offre le service de préparation des déclarations fiscales pour les impôts directes et l’assistance pour les autres accomplissements fiscaux qui se réfèrent au revenu d’entreprise.